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Ordre du jour |
Documents |
| 11/12/2023 |
Recensement 18/01 au 17/02/2024, nomination et rémunération des agents recenseurs et du coordonnateur, zones d’accélération des Energies Renouvelables, modifications taux de la prévoyance Relyens pour les agents. convention de soutien CITEO, budget : Décision modificative, nomination estimateur de dégâts de gibier, tarifs communaux 2024. |
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| 24/10/2023 |
Déclassement d’un sentier du domaine public communal, rétrocession des réseaux et voirie du lotissement Zellmatten 2, échange de terrains, intégration d’une parcelle dans le domaine forestier communal, Compte Financier Unique, décision Modificative et régularisation comptable, demande de fonds de concours à Colmar Agglomération, modification du périmètre Territoire d’ Energie Alsace : nouvelles adhésions, rapport d’activité de Colmar Agglomération et Territoire d’Energie Alsace. |
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| 26/09/2023 |
Révision du loyer de la Maison Forestière – M. LUTZ Jean, fixation du prix de vente du bois de chauffage aux particuliers, renouvellement du bail du lot de chasse 2024-2033, demande de fonds de concours à Colmar Agglomération, renégociation du contrat de groupe de l’assurance statutaire avec le CDG68, règlement du cimetière, virements de crédits, compte rendu des Adjoints. |
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| 28/06/2023 |
Affectation des résultats 2022 – Inversion montants-Nouvelle délibération, ré-imputation crédit compte 2031 au 203 suite M57 – CA, désignation d’un référent déontologue pour les élus, délibération RODP GRDF, mise à jour du tableau des emplois de la commune, nouveau Terminus TRACE Place de la Mairie à partir de septembre, produit de la Chasse, projet d’achat et vente d’un terrain, inventaire des chemins et sentiers communaux, avancement des Travaux de rénovation de l’Eglise, rapport Cour des comptes – Colmar Agglomération, motion droit local, Brigade verte – Gibier blessé, compte rendu des adjoints, désignation coordonnateur Communal – Recensement 2024, gestion Espace Boisé Classé – Zellmatten 2. |
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| 30/05/2023 |
Note de présentation brève et synthétique du budget primitif 2023 |
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| 21/03/2023 |
Vote du compte administratif et du compte de gestion 2022, affectation du résultat 2022, vote des subventions 2023, taux d’imposition 2023, fixation de la durée d’amortissement de la subvention versée à Habitat de haute Alsace pour la rénovation de l’ancien presbytère, vote du budget primitif 2023, modification des statuts du SIVOM, autorisation du port de caméras piétons – Brigade verte. |
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| 17/01/2023 |
Travaux de sécurisation des entrées du village, tarifs communaux 2023, convention fondation du patrimoine. |
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